Confidentialité – Les Gargouilles

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Confidentialité


1 – Parties au présent acte

Entre les soussignés : 

1° La Société par actions simplifiée Angel Dev au capital de 1000 Euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 883 817 660 0011, dont le siège social est situé 66 avenue des champs Elysée 75008 Paris, et ayant comme numéro de TVA (FR 90 883817660) . Ci-après dénommée le « Responsable de traitement », 


D’une part, 

Et 2° Toute personne physique Navigant sur le site internet du Responsable de traitement ; Ci-après dénommée la « Personne concernée », 

D’autre part, Il a été exposé et convenu ce qui suit :


2 – Objet

La présente Politique de Confidentialité s’applique, sans restriction ni réserve, entre la Personne concernée et le Responsable de traitement.

Elle a pour objet de fournir des informations concernant la manière dont le Responsable de traitement collecte et traite certaines données à caractère personnel relatives à la Personne concernée, conformément à la législation en vigueur et en particulier le Règlement européen n°2016/679 et la loi n°78-17 (ci-après dénommées la “Législation”), en relation avec l’utilisation du site internet www.les-gargouilles.com (ci-après dénommé le “Site”) par la Personne concernée. La présente Politique de Confidentialité fait partie intégrante des Conditions Générales de Vente du Responsable de traitement.


3 – Définitions

  • Autorité de contrôle désigne la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL), autorité publique indépendante française de régulation de la protection des Données ;
  • Consentement désigne toute manifestation de volonté, libre, spécifique, éclairée et univoque par laquelle la Personne concernée accepte, par une déclaration ou par un acte positif clair, que des Données le concernant fassent l’objet d’un Traitement par le Responsable de traitement.
  • Cookie désigne un fichier permettant de retracer le parcours de la Personne concernée sur le Site.
  • Destinataire désigne toute personne physique ou morale, autorité publique, service ou autre organisme qui reçoit communication des Données, qu’il s’agisse ou non d’un Tiers. Toutefois, les autorités publiques qui sont susceptibles de recevoir communication des Données, notamment dans le cadre d’une mission d’enquête, ne sont pas considérées comme des Destinataires au sens de la présente définition.
  • Fichier désigne tout ensemble structuré de Données accessibles selon des critères déterminés, que cet ensemble soit centralisé, décentralisé ou réparti de manière fonctionnelle ou géographique.
  • Législation désigne toute loi et règlement relatif à la protection des Données, et en particulier le Règlement européen n°2016/679 et la loi n°78-17.
  • Navigation désigne la consultation, la prise de connaissance, de commande et/ou d’achat de Produits sur le Site par la Personne concernée.
  • Personne concernée désigne toute personne physique qui navigue sur le Site, dès lors qu’elle peut être identifiée, directement ou indirectement, notamment par référence à un identifiant, tel qu’un nom, un numéro d’identification, des données de localisation, un identifiant en ligne, ou à un ou plusieurs éléments spécifiques propres à son identité physique, physiologique, génétique, psychique, économique, culturelle ou sociale.
  • Produits désigne les produits proposés à la vente sur le Site par le Responsable de traitement à la Personne concernée.
  • Pseudonymisation désigne le traitement de Données de telle façon que celles-ci ne puissent plus être attribuées à la Personne concernée sans avoir recours à des informations supplémentaires.
  • Responsable de traitement désigne Angel Dev au capital de 1000 Euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 883 817 660 0011, dont le siège social est situé 66 avenue des champs Elysée 75008 Paris, et ayant comme numéro de TVA (en cours d’immatriculation) qui seule ou conjointement avec d’autres, détermine les finalités et les moyens du Traitement.
  • Site désigne l’infrastructure développée par le Responsable de traitement selon les formats informatiques utilisables sur l’Internet comprenant des données de différentes natures, et notamment des textes, sons, images fixes ou animées, vidéos, bases de données, destinées à être consultées par la Personne concernée pour connaître, réserver, commander et/ou acheter des Produits (www.les-gargouilles.com).
  • Sous-traitant désigne toute personne physique ou morale, autorité publique, service ou autre organisme que le Responsable de traitement qui traite les Données pour le compte du Responsable de traitement.
  • Tiers désigne toute personne physique ou morale, autorité publique, service ou autre organisme que le Responsable de traitement, le Sous-traitant et les personnes qui, placés sous l’autorité directe du Responsable de traitement ou du Sous-traitant, sont autorisées à traiter les Données, et notamment les tour-opérateurs, agences de voyages, et systèmes de réservation.
  • Traitement désigne toute opération ou tout ensemble d’opérations effectuées ou non à l’aide de procédés automatisés et appliqués aux Données ou aux ensembles de Données, telles que la collecte, l’enregistrement, l’organisation ,la structuration, la conservation, l’adaptation ou la modification, l’extraction, la consultation, l’utilisation, la communication par transmission, la diffusion ou toute autre forme de mise à disposition, le rapprochement ou l’interconnexion, la limitation, l’effacement ou la destruction.

  • 4 – Principes relatifs au traitement

    Conformément à la Législation, le Responsable de traitement s’engage à respecter les principes suivants pour chaque Traitement :

    • Licéité ;
    • Loyauté ;
    • Transparence ;
    • Limitation des finalités ;
    • Minimisation des Données ;
    • Exactitude ;
    • Limitation de la conservation ;
    • Intégrité ;
    • Confidentialité ;
    • Responsabilité.

    5 – Données traitées

    Dans le cadre de la Navigation, le Responsable de traitement est amené à recueillir et à traiter un certain nombre de Données, et notamment :

    • Des informations personnelles (nom, prénom, sexe, adresse postale, adresse email, numéro de téléphone, date de naissance, âge, date d’inscription et de désinscription au compte client et à la newsletter du Responsable de traitement, messages échangés avec le Responsable de traitement, conversations téléphoniques avec le service client du Responsable de traitement)
    • Des informations bancaires (moyen de paiement, numéro de carte de crédit)
    • Des informations sur votre commande (produit commandé, adresse de livraison, numéro de suivi de la livraison, prix de la commande)
    • Des informations techniques (comportement de navigation sur le Site, adresse IP, produits ajoutés au panier, recueil du consentement).

    6 – Contexte du traitement

    Les Données peuvent être collectées et traitées par le Responsable de traitement à différentes occasions, et notamment :

    • Achat de Produits sur le Site
    • Contact avec le Responsable de traitement
    • Inscription à la newsletter
    • Création d’un lien de parrainage
    • Création d’un compte client
    • Navigation sur le Site.

    7 – Détail du traitement

    Finalité du Traitement

    Données concernées

    Base légale du Traitement

    Durée de conservation des Données

    Gestion des achats des Produits, des livraisons, de la facturation et des normes comptables

    Prénom, nom, adresse email, adresse postale, numéro de téléphone, adresse de livraison, commande  effectuée, numéro de suivi de la livraison, date d’inscription et de désinscription, moyen de paiement, moyen de paiement, numéro de carte de crédit

    Contrat, obligation légale et intérêt légitime du Responsable de traitement de constater, d’exercer et de défendre ses droits en justice

    10 ans à compter de l’achat du Produit SAUF 15 mois à compter de l’achat du produit pour les données bancaires (immédiatement pour le cryptogramme visuel)

    Création et gestion des comptes client

    Prénom, nom, adresse email, adresse postale, numéro de téléphone, date de création du compte client, date de suppression du compte client, recueil du consentement

    Consentement de la Personne concernée, intérêt légitime du Responsable de traitement à créer un compte client suite à l’achat d’un produit par la Personne concernée

    3 ans à compter de la dernière connexion de la Personne concernée à son compte client OU immédiatement à compter de la suppression de son compte client

    Gestion des relations commerciales et prospection

    Prénom, nom, adresse email, adresse postale, numéro de téléphone, historique des achats, recueil du consentement

    Consentement de la Personne concernée et intérêt légitime du Responsable de traitement à promouvoir ses Produits

    3 ans à compter de la dernière prise de contact par la Personne concernée ou à compter de la fin de la relation commerciale

    Gestion de la newsletter

    Adresse email, nom, prénom, numéro de téléphone, recueil du consentement

    Consentement de la Personne concernée

    A la désinscription

    Sécurisation et amélioration du Site

    Adresse IP, Données de navigation

    Intérêt légitime du Responsable de traitement à améliorer le Site et à gérer le Site, sécuriser et administrer le Site, prévenir la fraude et les actes malveillants.

    13 mois

    Gestion des réclamations et du service client

    Prénom, nom, adresse email, adresse postale, numéro de téléphone, historique des achats, échanges, adresse IP, recueil du consentement

    Consentement de la Personne concernée et intérêt légitime du Responsable de traitement à améliorer ses Produits et son service client.

    3 ans à compter de la dernière prise de contact par la Personne concernée

    Statistiques du Site et publicité personnalisée

    Adresse IP, Données de navigation, recueil du consentement

    Consentement de la Personne concernée

    13 mois

    Parrainage

    Adresse mail, nom et prénom, recueil du consentement

    Consentement de la Personne concernée

    3 ans après la demande de lien de parrainage

    Le Responsable de traitement se réserve la possibilité d’anonymiser les Données qui font l’objet d’un Traitement avant de les supprimer.Les données anonymisées pourront alors faire l’objet d’un Traitement à des fins de statistique.


    8 – Destinataires des données

    Par principe, le Responsable de traitement est le seul Destinataire des Données. Cependant, le Responsable de traitement peut être amené à transférer les Données à des Destinataires, notamment dans le cadre de la gestion des achats de Produits par la Personne concernée, et/ou à toute autorité publique qui en ferait la demande, notamment dans le cadre d’une mission d’enquête. Les Destinataires suivants peuvent être amenés à traiter vos données, en qualité de Sous-traitant, pour le compte du Responsable de traitement :


    • FACEBOOK FRANCE SARLU au capital de 4 950 000 € RCS Paris 630 085 802 Siège social : 6 rue Menars, 75002 Paris
    • GOOGLE FRANCE SARLU au capital de 7 500€ RCS Paris 443 061 841 Siège social : 8 rue de Londres, 75009 Paris
    • CRITEO SA au capital de 1 677 273€ RCS Paris 484 786 249 Siège social : 32 rue Blanche, 75009 Paris
    • OUTBRAIN UK LIMITED Société étrangère immatriculée au RCS RCS Paris 534 895 727
    • AWIN SAS SASU au capital de 58 050€ RCS Paris 432 845 964 Siège social : 8 rue Saint Fiacre, 75002 Paris
    • TWITTER FRANCE SAS SASU au capital de 37 000€ RCS Paris 789 305 596 Siège social : 10 rue de la Paix, 75002 Paris
    • DIDUENJOY SAS au capital de 1 000€ RCS Paris 801 901 273 Siège social : 42 rue Jean Baptiste Pigalle, 75009 Paris
    • EMARSYS SASU au capital de 25 000€ RCS Nanterre 530 844 232 Siège social : 67 rue Anatole France, 92300 Levallois Perret
    • SHOPIFY INC, Société par actions simplifiée au capital de 86 853 euros, dont le siège social est situé 150 rue Elgin Suite 800, Ottawa, Ontario K2P 1L4
    • DATABILITY SOLUTIONS PVT LTD Incorporated company in the USA Siège social : 2035 Sunset Lake Road Suite B2, Newark New Jersey 19702 USA
    • TRADEDOUBLER SARLU au capital de 7 622,45€ RCS Nanterre 431 573 716 Siège social : 8 rue Barthélémy d’Anjou, 92100 Boulogne Billancourt
    • MANDRILL SARL au capital de 3 000€ RCS Paris 832 517 858 Siège social : 26 rue d’Avron, 75020 Paris
    • SHIPUP SAS au capital de 1 258€ RCS Nanterre 822 856 068 Siège social : 47 rue Marcel Dassault, 92100 Boulogne Billancourt
    • ALPHA DIRECT SERVICES SASU au capital de 22 912 625€ RCS Beauvais 533 296 240 Siège social : rue Hyppolite Bayard, 60000 Beauvais
    • LA POSTE SA au capital de 3 800 000 000€ RCS Paris 356 000 000 Siège social : 9 rue du Colonel Pierra Avia, 75015 Paris
    • ANAFORE PTE LTD. Private limited company 10 Anson Road, #26-04, International Plaza, Singapore 07990, SINGAPORE Tél. 65 9179 1176
    • AIRCALL SASU au capital de 4 110 000€ RCS Paris 807 437 595 Siège social : 42 rue du faubourg Poissonnière, 75010 Paris
    • ZENDESK UK LTD Société étrangère non immatriculée au RCS Siège social : 30 Eastbourne terrace, Londres UK
    • BOTMIND SAS au capital de 1 000€ RCS Melun 844 279 380 Siège social : 54 passée des vaches, 77630 Arbonne-la-Forêt
    • METAPHORA LLC Société étrangère non immatriculée au RCS Siège social : 347 Fifth Ave. Suite 1402, New York, NY, 10016
    • STRIPE FRANCE SARLU au capital de 1 000€ RCS Paris 807 572 011 Siège social : 10 Boulevard Haussmann, 75009 Paris
    • SNAP GROUP SAS SASU au capital de 100€ RCS Paris 820 920 056 Siège social : 16 rue de la Rochefoucauld, 75009 Paris
    • PERFMAKER SAS au capital de 30 000€ RCS Paris 833 952 831 Siège social : 24 Boulevard St Denis, 75010 Paris
    • AB TASTY SAS au capital de 49 705,65€ RCS Paris 518 685 540 Siège social : 3 impasse de la Planchette, 75003 Paris
    • MONDIAL RELAY SASU au capital de 500 400€ RCS Lille 385 218 631 Siège social : 5 Avenue Antoine Pinay, 59510 Hem
    • CYBOT A/S Société danoise DK34624607 Havnegade 39, 1058 Copenhagen, Danemark
    • BIRON SAS au capital de 12 000€ RCS Paris 790 195 937 Siège social: 21 place de la République, 75003 Paris
    • MAGENTO Incorporated company in the USA Siège social : 54 North Central Avenue, CAMPBELL, CA 95008, USA

    Cette liste des Sous-traitants du Responsable de traitement est susceptible d’évoluer à tout moment. Le Responsable de traitement s’engage à exiger de ses Sous-traitants des garanties suffisantes quant à la mise en œuvre de mesures techniques et organisationnelles appropriées de manière à ce que le Traitement répondre aux exigences légales et réglementaires et garantisse la protection des droits de la Personne concernée, notamment en cas de transfert des Données hors de l’Union européenne. Par ailleurs, le Responsable de traitement pourra communiquer à tout Destinataire ou Tiers les Données qui font l’objet d’un Traitement lorsqu’une obligation légale de le faire existe ou lorsque le Responsable de traitement considère de bonne foi que cela est nécessaire pour :

    • Répondre à toute réclamation à son encontre
    • Se conformer aux exigences de l’ordre judiciaire et/ou de l’ordre administratif et/ou de l’Autorité de Contrôle
    • Faire exécuter tout contrat dont la Personne concernée est partie
    • Sauvegarder les intérêts vitaux de toute personne physique
    • L’exécution d’une mission d’intérêt public.

    En cas d’achat du Responsable de traitement par un Tiers, le Responsable de traitement se réserve la possibilité de partager les Données avec le Tiers acheteur sous réserve du respect de la présente Politique de Confidentialité par ce Tiers.


    9 – Sécurité des données

    Le Responsable de traitement prend les mesures techniques et organisationnelles appropriées pour protéger les Données contre la destruction, la perte, l’altération, l’utilisation détournée et l’accès non autorisé, la modification ou la divulgation, que ces actions soient volontaires ou accidentelles. Ces mesures techniques et organisationnelles ont pour objectif d’assurer la confidentialité, l’intégrité, la disponibilité et la résilience du Site et des systèmes d’information où sont stockés les Fichiers. Afin de sécuriser la Navigation de la Personne, le Site est chiffré SSL (Secure Socket Layer).


    10 – Modification de la politique de confidentialité

    Le Responsable de traitement se réserve la possibilité de modifier occasionnellement la présente Politique de Confidentialité, en particulier la liste des Destinataires présente à l’Article 8. En cas de modification substantielle de la présente Politique de Confidentialité, la Personne concernée sera informée personnellement de la nouvelle Politique de Confidentialité. La Personne concernée est invitée à consulter régulièrement la présente Politique de Confidentialité pour prendre connaissance des éventuelles modifications de cette dernière. 


    11 – Nullité de la politique de confidentialité

    Si l’une quelconque des stipulations de la présente Politique de Confidentialité s’avérait nulle au regard d’une règle de droit en vigueur ou d’une décision judiciaire devenue définitive, elle serait alors réputée non écrite, sans pour autant entraîner la nullité de l’ensemble de la Politique de Confidentialité ni altérer la validité de ses autres dispositions.


    12 – Gestion des cookies

    Lors de sa navigation sur le Site, la Personne concernée est amenée à consentir à l’installation de Cookies sur son terminal informatique. De manière générale, les Cookies enregistrent des informations relatives à la navigation des ordinateurs sur le Site (les pages consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.), informations qui pourront être lues lors des visites ultérieures de la Personne concernée sur le Site avec transmission des Données au Responsable de traitement. L’installation de ces Cookies requiert le consentement de la Personne concernée. Certains Cookies sont indispensables au bon fonctionnement du Site et ne nécessitent pas le consentement de la personne concernée avant leur installation, on parle alors de Cookies fonctionnels. Conformément à l’Article 7. de la présente Politique de Confidentialité, les Cookies sont supprimés automatiquement sous treize (13) mois à compter de leur installation si la Personne concernée ne renouvelle pas son consentement avant l’expiration de ce délai. La Personne concernée peut refuser de donner son consentement à l’installation des Cookies non fonctionnels, revenir sur son consentement et/ou paramétrer les Cookies à tout moment en utilisant le gestionnaire des Cookies du Responsable de traitement ci-dessous ou en configurant lui-même son navigateur de la manière suivante :

    • Pour Mozilla Firefox :Choisir le menu « outil  » puis « Options »
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    • Pour Microsoft Internet Explorer 6.0 :Choisir le menu « Outils » (ou « Tools »), puis « Options Internet » (ou « Internet Options »).
    • Cliquer sur l’onglet « Confidentialité » (ou « Confidentiality »)
    • Sélectionner le niveau souhaité à l’aide du curseur.
    • Pour Microsoft Internet Explorer 5 :Choisissez le menu « Outils » (ou « Tools »), puis « Options Internet » (ou « Internet Options »).
    • Cliquez sur l’onglet « Confidentialité »
    • Personnaliser le niveau » à l’aide du curseur
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